Activité : Ostéopathie animale

Numéro de SIRET : 531 394 492 00031
Nom du responsable : Mr MERIAUX François

Adresse du siège social : 987 avenue des jeux olympiques 38100 GRENOBLE
Tél : 06 02 11 16 17
Editeur du site : Phuoc Huynh
Directeur de la publication : François Mériaux
Responsable de la rédaction : François Mériaux
Hébergeur : OVH
Webmaster : François Mériaux

 

Art. 2 Droits de propriété intellectuelle:
2.1 Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de NIAO, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
2.2 Droits des marques L’appellation NIAO, le logo NIAO, le nom des services qui y sont associés, sont des marques déposées par NIAO à l’INPI sous le N° National: 13 4 053 918 pour le logo et sous le N° National : 13 4 053 894 pour la marque « NIAO » . La reproduction, l’imitation, l’utilisation sans avoir obtenu l’autorisation préalable de NIAO constitue un délit de contrefaçon.